•  Approbation du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2014
  •  Compte-rendu des décisions du Maire

DELIBERATIONS

VOTE ENV

1 Compte-rendu du rapp ort d'activité 2013 de la Communauté d'Agglomération Val et Forêt

Pris acte

2 Schéma régional de coopération intercommunale: avis de la collectivité

Pour

3 Désignation des membres des commissions municipales consultatives d'instruction

Pour

4 Désignation des membres de la commission de délégation de service public

Pour

5. Désignation d'un conseiller municipal au sein de diverses instances:

5.1 Comité consultatif extra-municipal de l'éducation

5.2 Comité consultatif extra-municipal du sport

5.3 Sous-comité consultatif extra-municipal du sport, en charge du suivi des travaux et de la logistique

5.4 Syndicat Intercommunal de la piscine des Bussys

5.5 Syndicat Intercommunal pour l'Étude et la Réalisation d'Équipements d'Intérêt Général de la région de Montmorency et d'Enghien (SIEREIG)

5.6 Conseil d'administration de l'École privée Sainte-Marguerite

 

 

 

 

 

 

Abstention

6 Budget général de la Ville : décision modificative n° 2

Contre

7 Budget général de la Ville : autorisations spéciales pour investissement 2015

Pour

8. Budget annexe "cessions immobilières avec TVA" : décision modificative n° 1

Abstention

9. Fixation des indemnités du receveur municipal pour le mandat 2014-2020

Pour

10. Fixation des tarifs du marché de détail

Pour

11. Convention avec la crèche "La Santé, c'est le Bonheur " pour la période 2015-2017

Pour

12. Salon du Livre Jeunesse 2015

Pour

13. Acquisition et classement dans le domaine public d'un terrain pour l'élargissement de la route de Margency

Pour

14. Dénomination des salles de la Maison des Associations

Pour

15. Octroi d'une subvention exceptionnelle au lycée Louis Armand

Pour

16. Subventions aux associations sportives : promotion du Sport de Haut Niveau pour la saison sportive 2013/2014

Pour

17. Subventions aux associations sportives: Ecoles de Sport pour la saison sportive 2013/2014

Pour

18. Convention tripartite avec l'Association Unis-Cité Ile-de-France et le bailleur social OPIEVOY pour la mise en place d'un service civique en 2014/2015

Refus de prendre part au vote

19. Conventions liées au fonctionnement, de la maternité de l'hôpital  Simone Veil

19.1 convention d'organisation administrative des démarches liées à l'état civil

19.2 convention relative au "carré des nuages" du cimetière d’Eaubonne

 

 

Pour

20. Convention avec l'INRAP pour la réalisation d'un diagnostic archéologique sur le terrain situé à l'angle de la chaussée Jules César et de la rue du Général Leclerc

Pour

21. Convention relative à la mise à disposition d'un agent du Centre Interdépartemental de Gestion Ile-de-France pour une mission de remplacement administratif

Pour

22. convention d'adhésion au contrat-groupe d'assurance statutaire du CIG de la Grande Couronne Ile-de-France pour la période 2015-2018

Pour

23. Droit à la formation des membres du Conseil Municipal pour le mandat 2014-2020: orientations générales

Pour

24. Modification du tableau des effectifs

Pour